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Marques déposées par madame BREGEON Véronique
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Herbes de Bretagne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Herbes de Bretagne
Mme BREGEON Véronique
M. BREGEON Jacques

Numéro de dépôt :
4220910
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/10/2025
Herbes de Bretagne de BREGEON Véronique

Présentation de la marque Herbes de Bretagne

Déposée le 27 octobre 2015 par madame BREGEON Véronique et monsieur BREGEON Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Herbes de Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Les déposants sont madame BREGEON Véronique domicilié(e) 156 RUE D'ANTRAIN - 35700 - RENNES - France et monsieur BREGEON Jacques domicilié(e) 156 RUE D'ANTRAIN - 35700 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BREGEON Véronique domicilié(e) 156 RUE D'ANTRAIN - 35700 - RENNES - France.

La marque Herbes de Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Herbes de Bretagne arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

BREGEON Véronique a également déposé les autres marques suivantes : LeCoq-Gadby UN MOMENT D'EXCEPTION , MA POMME EN VILLE


Mme BREGEON Véronique - 156 RUE D'ANTRAIN - 35700 - RENNES - France

M. BREGEON Jacques - 156 RUE D'ANTRAIN - 35700 - RENNES - France


Mme BREGEON Véronique - 156 RUE D'ANTRAIN - 35700 - RENNES - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; fromages ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ;

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; apéritifs sans alcool.